Accueil Les Associés Particuliers Entreprises Collectivités Missions A-S. Gérard & la canalisation du Loir Références Contacts

 

 
 
 

Vous êtes ici: Accueil / / Mentions légales relatives à Ginkgo Consultants

 

Mentions légales relatives à ce site et à Ginkgo Consultants

 

 

 

Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Dépôt légal de ce site web

Conditions d'utilisation du site web

Identification

 

 

 

 

Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Ginkgo Consultants a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL: numéro de déclaration * en cours *. Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant une lettre simple ou recommandée, ou un email.

 

 

 

Dépôt légal de ce site web

Ce site internet est périodiquement déposé auprès d'un Huissier de Justice avec horodatage : sauf autorisation préalable écrite de notre part, toute forme de recopie même partielle de ce site, de son contenu graphique et/ou textuel sont formellement interdits quelle qu'en soit la destinée. Il en est de même pour les documents téléchargeables (notamment les documents au format PDF).

 

Ceci concerne aussi bien le texte visible pour l'utilisateur, les images, dessins, graphismes, animations, que les contenus textuels et autres données destinés aux moteurs de recherche (balises meta, titres, descriptions, mots-clés).

 

 

 

Conditions d'utilisation du site web

Vous pouvez mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Ginkgo Consultants, à condition que votre site ne soit pas considéré comme étant "contraire aux bonnes moeurs", et que le lien s'effectue en pleine page.

 

Toute reproduction, tout transfert, enregistrement d'une partie ou de la totalité du site, sous quelle forme que ce soit, sont strictement interdits sans l'accord préalable écrit de Ginkgo Consultants.

 

En revanche, Ginkgo Consultants vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages web de ce site sur votre ordinateur au moyen d'un navigateur, et à imprimer les pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par Ginkgo Consultants.

 

Certains documents du site internet peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents.

 

Les documents tarifaires et ceux affichant des conditions générales de vente peuvent ne pas être à jour (excepté la vente en ligne à partir d'un formulaire dédié à une telle transaction sur ce site internet), auquel cas les documents officiels seront ceux remis explicitement par une personne de Ginkgo Consultants.

 

La présentation et le contenu du site internet vous sont fournis "tels quels" et "en l'état". Ginkgo Consultants n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ces pages mises en ligne.

 

Ginkgo Consultants se réserve le droit de modifier à tout moment et sans pré-avis les présentes conditions d'utilisation.

 

Ginkgo Consultants se réserve le droit de modifier, ajouter, retirer des pages web à tout moment et sans pré-avis.

 

Ginkgo Consultants ne saurait être tenu responsable des incidents techniques survenant sur votre ordinateur pendant la connexion sur ce site.

 

Ginkgo Consultants ne saurait être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels ce site internet a établi un lien.

 

Votre accès à ce site internet ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces pages web sans autorisation préalable et écrite.

 

Sauf si explicitement mentionné, les photographies, dessins, textes et schémas figurant sur ce site internet, et d'une manière générale dans toute documentation Ginkgo Consultants, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, la responsabilité d’Ginkgo Consultants Sarl ne pourra en aucun cas être engagée.

 

Votre adresse IP peut être sauvegardée à partir de certaines pages, dans un but uniquement destiné à des fins statistiques : connaître le pays de provenance, la page précédente vue sur le site, la provenance d'un outil de recherche avec des mots-clés, etc. En dehors de ces statistiques internes, ces données pourront être communiqués seulement si une Administration ayant autorité sur Ginkgo Consultants le lui demande.

 

 

Sont strictement interdits :

Tout acte de recopie partielle ou complète du contenu de ce site, lié directement ou indirectement avec toute forme de concurrence aux activités de Ginkgo Consultants,

Toute action de recopie partielle ou complète du contenu de ce site, liée directement ou indirectement avec toute forme d'acte déloyal ou portant atteinte envers Ginkgo Consultants;

 

 

 

 

Identification

 

 

 

Dénomination :

Ginkgo Consultants

Enseigne :

Ginkgo Consultants

Immatriculation :

RCS TOURS 393 351 432

Code Naf :

7112B

Adresse :

Château de Valmer - 37210 Chançay

Publication de ce site :

Alix de Saint Venant

   

Réalisation & maintenance de ce site :

Hébergement de ce site :

1&1

   

 

 

 

 

 
     
 

 

+33 2 47 52 93 12

+33 2 47 52 93 12